J.O. 261 du 9 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 3 novembre 2005 portant nomination de commissaires du Gouvernement auprès d'organismes nationaux bénéficiant du concours financier de l'Agence de développement agricole et rural


NOR : AGRE0502404A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 novembre 2005, sont nommés commissaires du Gouvernement :

- auprès de l'Association de formation et d'information pour le développement d'initiatives rurales (AFIP) : Mme Lavarde (Françoise) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Pouzoulet (Jean-Pierre) ;

- auprès de l'Inter-Association de formation collective à la gestion (Inter-AFOCG) : Mme Lavarde (Françoise) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Leblanc (Edgar) ;

- auprès du service des échanges et des stages agricoles dans le monde (SESAME) : M. Autissier (Pierre) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Bergassoli (Michel).